Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 2303/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2018.

Article publié le 31 décembre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressouces humaines ».

CIRCULAIRE N° 2303/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2018.

Du 19 octobre 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 9 6 9 C

Références :
Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 ; BOEM 631.5.3, 640.3.4.3, 642.2.3.3, 644.2.3.1, 650.2, 710.4.3) modifié.

Instruction n° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 (BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 3 ; BOEM 503.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 13

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