Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

Article publié le 12 novembre 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 18 septembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 28 février 2017 (BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 10 ; BOEM 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.1

Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 13.

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