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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.

Article publié le 7 novembre 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « condition du personnel de la marine ».

CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.

 

Du 4 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 7 C


Références :

a) Instruction n° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 510-0.1.2).

b) Instruction n° 0-15811-2015/DEF/DPMM/PRH du 20 juillet 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 13 ; BOEM 562.6.2).

c) Instruction n° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG – n° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA – n° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 8 janvier 2016 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 11 ; BOEM 562.3).

d) Directive n° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 1er juillet 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 11 ; BOEM 562.6.2).

e) Publication interarmées 7.1.1 EPMS, n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011 (n.i BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

quatre annexes et quinze appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-31-2014/DEF/DPMM/CPM du 21 janvier 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 24 ; BOEM 562.6.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 562.6.2

Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 7.

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