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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 336/ARM/RH-AT/PEMS/JC relative à l’allocation de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de terre.

Article publié le 27 octobre 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».

INSTRUCTION N° 336/ARM/RH-AT/PEMS/JC relative à l’allocation de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de terre.

 

Du 4 septembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 7 2 5 J


Références :

Décret n° 69-448 du 20 mai 1969 (BOC/SC, p. 595 ; BOC/M, 1970, p. 89 ; BOC/A, p. 432 ; BOEM 420-0.6, 421.2.1) modifié.

Arrêté du 24 avril 2002 (JO du 2 mai, p. 7969 ; BOC, 2002, p. 3468 ; BOEM 420-0.6).

Instruction n° 3060/ARM/COMALAT/DIVSA/BCA du 13 juin 2017 (n.i. BO).

Instruction n° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 3 août 2017 (BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 2 ; BOEM 420-0.1.1, 430-0.1.1, 430-0.2.1).

Directive n° 274460/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/NP du 19 décembre 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 336/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS du 4 juin 2016 (BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 17 ; BOEM 421.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.2

Référence de publication : BOC n° 40 du 28 septembre 2017, texte 11.

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