Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ N° 4208/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle du centre national des sports de la défense.

Article publié le 28 octobre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 4208/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle du centre national des sports de la défense.

 

Du 26 septembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 7 5 2 A


Texte abrogé :

Arrêté n° 780 du 28 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 231 ; BOEM 564.4.1.1, 564.4.1.4) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 564.4.1

Référence de publication : BOC n° 40 du 28 septembre 2017, texte 6.

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