Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 1870/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2018.

Article publié le 18 octobre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES sous-direction « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 1870/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2018.

 

Du 1er septembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 6 7 8 C


Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre Premier. de la partie 4.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Arrêté du 24 mars 2017 (BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 11 ; BOEM 503.1.2.4).

Instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 151 ; BOEM 503.1.2.4) modifiée.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 (BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 11 ; BOEM 641.1).

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 936/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 22 mars 2016 (BOC n° 23 du 26 mai 2016, texte 12).

Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 11.

Les commentaires sont fermés.