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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2017.

Article publié le 7 octobre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES bureau « chancellerie et officiers généraux ».

CIRCULAIRE N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2017.

 

Du 8 juin 2017

NOR D E F E 1 7 5 1 5 6 7 C


Référence :

Instruction n° 1020/DEF/CAB/SDBC/DECO du 15 février 1993 (BOC, p. 1423 ; BOEM 202.4.4) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 515543/DEF/DCSSA/CHOG du 11 juillet 2016 (BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 13).

Référence de publication : BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 12.

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