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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air.

Article publié le 1 octobre 2017

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air.

 

Du 4 août 2017

NOR A R M L 1 7 5 1 6 2 0 J


Références :

Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 (JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012 ; BOEM 125.1, 300.1.2.4.1, 404.3.2.2) modifié.

Arrêté du 18 août 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 15 ; BOEM 110.3.4.1, 610.1) modifié.

Instruction ministérielle N° 1544/DEF/CAB/– du 17 janvier 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction N° 1010/DEF/EMAA/BORH/LA – N° 2802/DEF/EMAT/SOUTIEN/SER/SA du 11 octobre 1993 ( BOC, p.  6065 ; BOEM 111.5.1.4, 113.4.2, 404.1.1.2, 610.5) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.6

Référence de publication : BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 10.

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