Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

Article publié le 30 septembre 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE bureau « chancellerie ».

INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

 

Du 31 août 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 6 7 0 J


Références :

Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 (JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 52 ; signalé au BOC 32/2014 ; BOEM 202.2.10).

Arrêté du 4 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 5 ; BOEM 202.2.10) modifié.

Instruction n° 11130/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 26 novembre 2015 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 1 ; BOEM 202.2.10).

Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Pièce(s) Jointe(s) :

cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 96150/DEF/CEMM/CHAN du 20 juin 2016 (BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 3 ; BOEM 202.2.10).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 202.2.10

Référence de publication : BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 9.

Les commentaires sont fermés.