Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

Article publié le 24 septembre 2017

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service d’architecture des systèmes de forces ; centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

 

Du 27 juillet 2017

NOR A R M A 1 7 5 1 5 6 1 J


Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009, (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 9 septembre 2011 (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 2 ; BOEM 700.2.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.3.2

Référence de publication : BOC n° 36 du 31 août 2017, texte 5.

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