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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.

Article publié le 24 septembre 2017

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT direction des opérations ; unité de management Coelacanthe.

INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.

 

Du 24 juillet 2017

NOR A R M A 1 7 5 1 5 4 0 J


Références :

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Arrêté du 20 août 2015 (JO n° 204 du 4 septembre 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2015 ; BOEM 170.1.1).

d) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 23 décembre 2015 (BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 6 ; BOEM 700.2.2.2).

e) Décision interministérielle DEF/700022605/CD/SF de 2001 (n.i. BO).

f) Décision n° 175454/DGA/D du 25 novembre 2015 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE du 15 octobre 2013 (BOC N° 49 du 15 novembre 2013, texte 6 ; BOEM 700.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 36 du 31 août 2017, texte 4.

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