Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

Article publié le 24 septembre 2017

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

 

Du 11 août 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 5 5 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.2.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.2.1

Référence de publication : BOC n° 35 du 24 août 2017, texte 5.

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