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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ERRATUM à la décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

Article publié le 14 septembre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ».

ERRATUM à la décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

 

Du 25 juillet 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 2 6 6 Z


Texte modifié :

Décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 (BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 1 ; BOEM 510-0.1).

Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 8.

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