Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 511616/ARM/DCSSA/HR/REC portant abrogation d’un texte.

Article publié le 13 septembre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique de la recherche ». DÉCISION N° 511616/ARM/DCSSA/HR/REC portant abrogation d’un texte.   Du 17 juillet 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 4 6 4 S Texte abrogé : Décision n° 1695/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 juillet 2012 (BOC N° 44 […]

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