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CIRCULAIRE N° 0-20868-2017/ARM/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2018

Article publié le 14 septembre 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Le directeur.

CIRCULAIRE N° 0-20868-2017/ARM/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2018

 

Du 17 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 4 4 9 C


Références :

a) Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 294 du 19 décembre 2013, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2014 ; BOEM 131.4.1, 200.3) modifiée.

b) Décret n° 2013-1308 du 27 décembre 2013 (JO n° 304 du 31 décembre 2013, texte n° 70 ; signalé au BOC 16/2014 ; BOEM 200.3, 710.5.3) modifié.

c) Instruction n° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 11 février 2014 (BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 2 ; BOEM 200.4.4, 710.5.3).

d) Note n° 230534 /DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Textes abrogés :

Circulaire n° 0-15874-2016/DEF/DPMM/DIR du 22 juin 2016 (BOC n° 47 du 20 octobre 2016, texte 20).

Circulaire n° 0-15877-2016/DEF/DPMM/DIR du 22 juin 2016 (BOC n° 47 du 20 octobre 2016, texte 21).

Référence de publication : BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 16.

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