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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 140/DEF/CERPA/RESERVES relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air.

Article publié le 13 septembre 2017

CENTRE ÉTUDES, RÉSERVES ET PARTENARIATS DE L’ARMÉE DE L’AIR : division « réserves ».

INSTRUCTION N° 140/DEF/CERPA/RESERVES relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air.

 

Du 18 mai 2017

NOR D E F L 1 7 5 1 3 3 3 J


Références :

a) Code de la défense.

b) Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

c) Instruction n° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 (BOC N° 7 du 18 février 2011, texte 4 ; BOEM 110.3.5.4.1, 111.4.1, 112.1, 113.2.1, 131.1, 530.1) modifiée.

d) Instruction n° 331/DEF/DRH-AA/DRAA du 31 mars 2014 (BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 13 ; BOEM 232.1.1.1, 232.1.3.1) modifiée.

e) Instruction n° 21/DEF/EMAA/MGAA du 24 août 2015 (BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 14 ; BOEM 113.6, 610.1).

f) Instruction n° 815/DEF/CERPA/RÉSERVES du 18 mai 2017 (BOC n° 26 du 22 juin 2017, texte 11 ; BOEM 232.1.1.2).

g) Directive n° 102/DEF/EMAA/TRANSFO du 25 mars 2010 (n.i. BO).

h) Directive n° 36/DEF/DRHAA/SDAG du 12 juillet 2013 (n.i. BO).

i) Directive n° 121/DEF/CERPA/RÉSERVES du 6 mars 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 140/DEF/EMAA/MGAA/DRAA du 27 novembre 2012 (BOC N° 6 du 1er février 2013, texte 19 ; BOEM 645.2.3).

instruction n° 140/DEF/CERPA/RÉSERVES du 6 mars 2017 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 232.1.1.2

Référence de publication : BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 12.

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