Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

Article publié le 13 septembre 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

 

Du 17 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 3 5 0 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

À compter du 28 août 2017 : Arrêté du 27 juillet 2016 (BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 12 ; BOEM 421.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.1

Référence de publication : BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 7.

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