Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1643/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l’avancement des sous-officiers du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

Article publié le 12 septembre 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 1643/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l’avancement des sous-officiers du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

 

Du 13 juillet 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 4 0 2 J


Références :

1) Code de la défense.

2) Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; Signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 503.1.1.5) modifié.

3) Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

4) Décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.1, 212.3.2, 222.1.5) modifié.

5) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

6) Arrêté du 8 avril 2013 (BOC N° 29 du 5 juillet 2013, texte 10 ; BOEM 503.1.1.5).

7) Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

8) Arrêté du 13 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 4 ; BOEM 503.1.5.1) modifié.

9) Instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 1 ; BOEM 200.3, 211.2.2, 212.3.1, 221.42, 222.1.3.5, 231.1.3, 503.1.5.3, 503.1.5.4, 503.2.1, 511-2.2.3.1.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1551/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/506 du 3 mars 1998 (BOC, p. 1148 ; BOEM 503.1.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.5.1

Référence de publication : BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 5.

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