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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au diplôme militaire supérieur

Article publié le 6 septembre 2017

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « planification des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au diplôme militaire supérieur.

 

Du 4 juillet 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 3 1 1 J


Référence :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2017 : Instruction n° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 (BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 3 ; BOEM 640.3.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.3.3

Référence de publication : BOC n° 31 du 27 juillet 2017, texte 6.

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