Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 905/ARM/CEMM relative aux modalités de désignation et aux fonctions des membres des instances de représentation du personnel militaire et des commissions participatives de la marine.

Article publié le 13 août 2017

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. INSTRUCTION N° 905/ARM/CEMM relative aux modalités de désignation et aux fonctions des membres des instances de représentation du personnel militaire et des commissions participatives de la marine.   Du 7 juin 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 4 J Références : a) Arrêté […]

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