Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes.

Article publié le 8 août 2017

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes.   Du 24 mai 2017 NOR A R M C 1 7 5 1 1 9 1 C Textes abrogés : Décision n° 3630/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.