Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Article publié le 8 août 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

 

Du 12 juin 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 1 5 8 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2017 : Arrêté du 1er juillet 2016 (BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 21).

Référence de publication : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte 12.

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