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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/CAB/OSA2 relative à l’organisation et au fonctionnement du commandement des musiques de l’armée de terre.

Article publié le 6 août 2017

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet.

INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/CAB/OSA2 relative à l’organisation et au fonctionnement du commandement des musiques de l’armée de terre.

 

Du 23 mai 2017

NOR D E F T 1 7 5 1 1 0 1 J


Références :

Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 (JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012 ; BOEM 125.1, 300.1.2.4.1, 404.3.2.2) modifié.

Décret n° 2015-211 du 25 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 14) ;

Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 (JO n° 25 du 29 janvier 2017, texte n° 26 ; signalé au BOC n° 6/2017 ; BOEM 110.8).

Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 75 du 29 mars 2017, texte n° 37) ;

Arrêté du 29 octobre 2010 (BOC N° 50 du 26 novembre 2010, texte 3 ; BOEM 200.3.2, 211.2.2) modifié.

Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011 ; BOEM 110.3.5.4.1) modifié.

Arrêté du 9 avril 2013 (JO n° 93 du 20 avril 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 27/2013 ; BOEM 125.1).

Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.2.1) modifié.

Arrêté du 27 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 75 du 29 mars 2017 texte n° 42) ;

Instruction n° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 10 janvier 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 10 ; BOEM 111.2.1).

Instruction n° 230423/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 18 juillet 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 3 ; BOEM 200.3.1, 200.4, 710.4.5).

Instruction n° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 du 17 novembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 11 ; BOEM 111.3.1.1, 131.1.2.2).

Instruction n° 144/DEF/EMA/SC_PERF du 17 septembre 2015 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 7 ; BOEM 110.3.5.4.1).

Décision n° 7466/DEF/SGA/DMPA/DIR/CAB du 26 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3310 ; BOEM 122.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 326/DEF/EMAT/BORG du 15 juin 2015 (BOC n° 42 du 24 septembre 2015, texte 6 ; BOEM 111.5.1.8).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.5.1.8

Référence de publication : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte 5.

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