Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 929/ARM/EMM/MCO portant abrogation d’un texte.

Article publié le 3 août 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». INSTRUCTION N° 929/ARM/EMM/MCO portant abrogation d’un texte.   Du 12 juin 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 1 1 9 J Référence : Lettre n° 2016-30004/DEF/DCSSF du 16 décembre 2016 (n.i. BO). Texte abrogé : Instruction n° 147/DEF/EMM/PROG/SAE du 16 septembre 2002 […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.