Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 41/ARM/DGA/SMQ/SQ relative aux missions et à l’organisation du service de la qualité.

Article publié le 31 juillet 2017

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; service de la qualité. INSTRUCTION N° 41/ARM/DGA/SMQ/SQ relative aux missions et à l’organisation du service de la qualité.   Du 23 mai 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 0 7 9 J Références : a) Décret n° 2009-1180 […]

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