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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

Article publié le 26 juillet 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE bureau « pilotage ».

INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

 

Du 6 avril 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 9 5 5 J


Références :

a) Décret n° 2011-775 du 28 juin 2011 (n.i. BO ; JO n° 150 du 30 juin 2011, texte n° 50).

b) Arrêté du 23 mai 1990 (BOC, p. 1629 ; BOEM 111.2.3, 112.9, 113.3.4) modifié.

c) Arrêté du 2 octobre 2000 (JO du 14, p. 16365 ; BOC, p. 4582 ; BOEM 110.3.3.4, 112.7.1) modifié.

d) Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 13 ; signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.3.1, 112.2) modifié.

e) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010, texte 8 ; BOEM 112.3, 140.1) modifié.

f) Instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 21 ; BOEM 112.1) modifiée.

g) Instruction n° 160/DEF/EMM/CPM du 29 mars 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 19 ; BOEM 140.1) modifiée.

h) Instruction n° 0-18242-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 51 ; BOEM 112.1, 140.1).

i) Instruction n° 0-14266-2013/DEF/EMM/FIN du 26 juin 2013 (n.i. BO).

J) Instruction n° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 (BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 10 ; BOEM 112.1, 140.1) modifiée.

k) Directive générale n° D-11-002243/DEF/EMA/ESMG du 15 mars 2011 (n.i. BO).

l) Publication Interarmées (PIA) 7.7 n° 13/DEF/EMA du 26 janvier 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-14462-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 50 ; BOEM 112.1, 140.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.1140.1

Référence de publication : BOC n° 25 du 15 juin 2017, texte 9.

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