Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1209/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’avancement des militaires du rang du service des essences des armées.

Article publié le 27 juillet 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 1209/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’avancement des militaires du rang du service des essences des armées.

 

Du 18 mai 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 9 1 9 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Arrêté du 13 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 4 ; BOEM 503.1.5.1) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2009 (BOC N° 31 du 21 août 2009, texte 9 ; BOEM 503.1.5.3, 503.1.5.4) modifié.

Arrêté du 24 février 2015 (JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2005 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.2, 222.3.1.2, 503.1.1.6, 611.1.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) :

Un imprimé répertorié.

Texte abrogé :

Instruction n° 2747/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 31 juillet 2015 (BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 4 ; BOEM 503.1.5.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.5.4

Référence de publication : BOC n° 25 du 15 juin 2017, texte 6.

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