Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Article publié le 24 juin 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

 

Du 9 mai 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 8 8 1 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté n° 000-10470-2007 du 28 août 2007 (BOC N° 30 du 30 novembre 2007, texte 20 ; BOEM 142.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 142.1

Référence de publication : BOC n° 23 du 1er juin 2017, texte 4.

Les commentaires sont fermés.