Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.

Article publié le 24 juin 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.

 

Du 13 avril 2017

NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 4 C


Références :

Décret n° 2007-51 du 11 janvier 2007 (JO n° 11 du 13 janvier 2007, texte n° 4 ; JO/11/2007 ; signalé au BOC 17/2007 ; BOEM 520.1) modifié.

Arrêté du 7 janvier 2014 (JO n° 12 du 15 janvier 2014, texte n° 35 ; signalé au BOC 23/2014 ; BOEM 520.2.3.2) modifié.

Instruction n° 230034/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/SDAS du 13 janvier 2014 (BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 3 ; BOEM 520.2.3.1) modifiée.

Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 420294/DEF/SGA/DRH-MD du 27 janvier 2010 (BOC N° 13 du 2 avril 2010, texte 2 ; BOEM 520.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3

Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 11.

Les commentaires sont fermés.