Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Article publié le 19 mai 2017

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

 

Du 10 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 4 8 2 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 5 février 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 7 ; BOEM 200.6.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 200.6.1.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 10.

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