Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 10688/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide aux handicapés – séjour de vacances en famille hors du domicile familial.

Article publié le 18 mai 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 10688/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide aux handicapés – séjour de vacances en famille hors du domicile familial.

 

Du 3 avril 2017

NOR D E F S 1 7 5 0 5 2 5 C


Références :

Circulaire INTERMINISTÉRIELLE n° FP/4/1931 du 15 juin 1998 (BOC, p. 2698 ; BOEM 520.3.1) modifiée.

Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).

Texte abrogé :

Circulaire n° 17-77/DEF/ASA/AMS/ITAS du 18 mai 1977 (BOC, 1982, p. 3790 ; BOEM 520.3.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.4

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 8.

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