Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation.

Article publié le 11 mai 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation.

 

Du 3 avril 2017

NOR D E F S 1 7 5 0 5 2 8 C


Pièce(s) Jointe(s) :

trois annexes.
un imprimé répertorié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 1960/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2016 (BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 1 ; BOEM 520.3.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.3.1

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 5.

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