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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 0-2487-2017/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2017-2018.

Article publié le 15 mai 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-2487-2017/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2017-2018.

 

Du 13 janvier 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 4 3 5 C


Références :

a) Code de l’éducation (Articles R425-1 à R425-22).

b) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 621.2, 642.1.2.1) modifié.

c) Arrêté du 10 mars 2010 (JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 23/2010 ; BOEM 420-0.1.1) modifié.

d) Circulaire n° 519730/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 12 décembre 2016 (BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 19).

e) Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte n° 43).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-3039-2016/DEF/DPMM/FORM du 8 février 2016 (BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 15).

Référence de publication : BOC n° 15 du 6 avril 2017, texte 24.

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