Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ».

Article publié le 15 mai 2017

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

DÉCISION N° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bretagne ».

 

Du 21 février 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 3 7 1 S


Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1

Référence de publication : BOC n° 15 du 6 avril 2017, texte 14.

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