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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 3265/DEF/DCSEA/SDO/SDO.3/MOA relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées.

Article publié le 12 mai 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ».

INSTRUCTION N° 3265/DEF/DCSEA/SDO/SDO.3/MOA relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées.

 

Du 5 décembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 2 5 0 3 J


Références :

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 503.1.1.2) modifié.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; Signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 503.1.1.5) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 503.1.1.2, 503.1.1.3).

Instruction n° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 (BOC, p. 3357 ; BOEM 200.6.1.3.3, 451-0.1.1, 451-1.2, 451-2.1.1, 503.1.8.2, 532-2.1.1) modifiée.

Instruction n° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 (BOC, 2005, p. 8299 ; BOEM 130.1.1, 142.1, 150.1.1, 200.6.1.2, 710.4.6) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 270/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 15 janvier 2001 (BOC, 2001, p. 689 ; BOEM 503.1.8.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.8.2

Référence de publication : BOC n° 15 du 6 avril 2017, texte 3.

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