Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

Article publié le 16 avril 2017

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet.

ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

 

Du 3 janvier 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 1 2 1 A


Texte abrogé :

Arrêté du 23 janvier 2015 (BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 10 ; BOEM 202.7.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 202.7.1

Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 6.

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