Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».

Article publié le 20 mars 2017

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».   Du 1er décembre 2016 NOR D E F B 1 6 5 2 4 4 8 S Références : Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.