Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 0-39009-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative au cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle en 2017.

Article publié le 6 mars 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-39009-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative au cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle en 2017.

 

Du 24 novembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 4 4 1 C


Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

Arrêté du 9 juillet 2015 (BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 8 ; BOEM 222.1.4).

Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte 43).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-26610-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 30 novembre 2015 (BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 23).

Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 24.

 

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