Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.

Article publié le 8 mars 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.

 

Du 21 décembre 2016

NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 8 C


Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Code de la défense – Partie réglementaire, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 211.2.2) modifiée.

Instruction n° 481539/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars 2011, texte 10 ; BOEM 211.2.2).

Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 22.

 

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