Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 519724/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2017-2018.

Article publié le 4 mars 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « moyens finances ».

CIRCULAIRE N° 519724/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2017-2018.

 

Du 12 décembre 2016

NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 6 C


Références :

Code de l’éducation, article R425-1 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 621.2, 642.1.2.1) modifié.

Instruction n° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 (BOC, p. 7310 ; BOEM 620.2.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 273342/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 (BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 17.

 

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