Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 502039/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative au renouvellement de chaire à l’école du Val-de-Grâce en 2017.

Article publié le 7 mars 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

CIRCULAIRE N° 502039/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative au renouvellement de chaire à l’école du Val-de-Grâce en 2017.

 

Du 2 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 0 9 6 C


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle, articles D. 3341-1. et suivants.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 (JO n° 105 du 4 mai 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 22/2008 ; BOEM 510-0.1.6, 511-0.3.1.1).

Arrêté du 15 avril 2008 (JO n° 133 du 8 juin 2008, texte n° 11 ; signalé au BOC 27/2008 ; BOEM 511-0.4.2.1.2) modifié.

Décision du 17 octobre 2016 (n.i. BO ; JO n° 245 du 20 octobre 2016, texte n° 37).

Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 15.

 

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