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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 3120/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l’organisation générale de l’enseignement militaire supérieur dans l’armée de l’air.

Article publié le 10 janvier 2017

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation ».

INSTRUCTION N° 3120/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l’organisation générale de l’enseignement militaire supérieur dans l’armée de l’air.

 

Du 18 novembre 2016

NOR D E F L 1 6 5 2 0 2 5 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 54-539 du 26 mai 1954 (BO/G, p. 2573 ; BO/M, p. 2852 ; BO/A, p. 835 ; BOEM 420-0.3, 710.3.1) modifié.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 300.2.5.2, 420-0.3, 710.3.1) modifié.

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 ; BOEM 631.5.3, 640.3.4.3, 642.2.3.3, 644.2.3.1, 650.2, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Arrêté du 24 mars 2005 (JO n° 80 du 6 avril 2005, texte n° 18 ; BOC, 2005, p. 2535 ; BOEM 650.2).

Arrêté du 27 mai 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3 ; BOEM 210-0.2, 220.2, 631.5.2) modifié.

Instruction n° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR du 21 mars 2016 (BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 8 ; BOEM 200.7).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 5 ; BOEM 631.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 631.5.1

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 20.

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