Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d’un texte.

Article publié le 10 janvier 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d’un texte.

 

Du 15 novembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 0 7 8 J


Référence :

Instruction n° 0-21719-2016/DEF/DPMM/2 du 27 juin 2016 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 20 ; BOEM 112.6, 222.1.5).

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 18.

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