Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d’un texte.

Article publié le 10 janvier 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d’un texte.

 

Du 15 novembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 0 7 8 J


Référence :

Instruction n° 0-21719-2016/DEF/DPMM/2 du 27 juin 2016 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 20 ; BOEM 112.6, 222.1.5).

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 18.

Commentez cet article :

Toute publication de commentaire est soumise à l'acceptation des conditions générales d'utilisation de ce site internet, que vous pouvez consulter en cliquant ici. Le non respect de ces conditions pourra entraîner des poursuites judiciaires.

En cochant cette case, j'atteste avoir lu, comprendre et accepter les conditions générales de ce site.