Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

Article publié le 4 janvier 2017

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

 

Du 27 juillet 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 8 5 9 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 29 août 2016 : Arrêté du 18 novembre 2015 (BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 11 ; BOEM 421.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.1

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 12.

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