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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1500/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES relative à la reconversion des militaires de l’armée de terre.

Article publié le 24 décembre 2016

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau politique des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 1500/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES relative à la reconversion des militaires de l’armée de terre.

 

Du 24 octobre 2016

NOR D E F T 1 6 5 1 9 6 4 J


Références :

Code de la défense.

Arrêté du 24 février 2015 (JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 27 ; signalé au BOC 15/2015 ; BOEM 200.3.1, 710.9) modifié.

Arrêté du 27 juillet 2015 (JO n° 186 du 13 août 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 37/2015 ; BOEM 110.7.2.1, 200.4.1).

Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 23 février 2016 (BOC n° 14 du 1er avril 2016, texte 3 ; BOEM 200.4).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 1500/DEF/PMAT/EG/B du 3 juillet 1998 (BOC, p. 2899 ; BOEM 210-0.1.2) modifiée.

Circulaire n° 600/DEF/EMAT/BCP/REC du 6 juin 2006 (BOC n° 21 PP du 11 septembre 2006, texte 12 ; BOEM 210-0.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 210-0.1.2

Référence de publication : BOC n° 54 du 1er décembre 2016, texte 5.

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