Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

Article publié le 20 décembre 2016

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE bureau « chancellerie ».

INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

 

Du 20 juin 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 7 9 9 J


Références :

Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 (JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 52 ; signalé au BOC 32/2014 ; BOEM 202.2.10).

Arrêté du 4 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 5 ; BOEM 202.2.10) modifié.

Instruction n° 11130/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 26 novembre 2015 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 1 ; BOEM 202.2.10).

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 (BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 18 ; BOEM 202.2.10) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 202.2.10

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 3.

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