Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Règlement intérieur du centre de formation militaire élémentaire.

Article publié le 31 mars 2010
Imprimer

INSTRUCTION N° 23322/DEF/DRH-AA/EM/ESOM portant règlement intérieur du centre de formation militaire élémentaire. Du 3 décembre 2009 Références : Code de la défense – Partie législative. Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.