Servitudes et souffrances militaires dans les armées françaises au XXIème siècleRèglement intérieur du centre de formation militaire élémentaire.
INSTRUCTION N° 23322/DEF/DRH-AA/EM/ESOM portant règlement intérieur du centre de formation militaire élémentaire. Du 3 décembre 2009 Références : Code de la défense – Partie législative. Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé […]
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