Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination et détachement (conseillers d’administration)

Article publié le 12 août 2013

Arrêté du 2 août 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0185 du 10 août 2013 texte n° 27

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
Les commentaires sont fermés.