Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2012-2014, concours 2014

Article publié le 14 septembre 2012
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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine : bureau « officiers».

CIRCULAIRE N° 0-17949-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative à la préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2012-2014, concours 2014.

Du 13 juillet 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 4 0 9 C

Références :

Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3).
Arrêté du 23 mars 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 35 ; BOEM 321.2) modifié.
Instruction n° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 10 ; BOEM 321.2) modifiée.

Textes abrogés :

Circulaire n° 0-6112-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 13 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte n° 40).
Circulaire n° 0-6595-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 16 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte n° 26).
Circulaire n° 0-41393-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 29 septembre 2010 (BOC N° 44 du 22 octobre 2010, texte n° 15).

Référence de publication : BOC N°40 du 14 septembre 2012, texte 24.

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