CIRCULAIRE N° 2308/DEF/DCSSA/RH/PF relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2012/2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation ».
Du 15 mars 2012
NOR D E F E 1 2 5 0 6 7 9 C
Références :
Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 621-4.4.1.1.1) modifiée.
Note n° 1276/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 15 février 2012 (n.i. BO).
Référence de publication : BOC N°25 du 8 juin 2012, texte 13.



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